La promesse d’embauche est un acte par lequel un employeur s’engage à embaucher un candidat à un poste dans son entreprise. Cependant, il peut arriver que le salarié se rétracte avant même d’avoir commencé son emploi. Cette situation soulève la question des droits et responsabilités des parties impliquées.
Tout d’abord, rappelons que la promesse d’embauche n’a pas la même valeur juridique qu’un contrat de travail. C’est pourquoi la rupture de la promesse d’embauche par le salarié ne constitue pas une démission.
Cependant, la rupture de la promesse d’embauche par le salarié peut avoir des conséquences juridiques.
L’employeur lésé peut ainsi saisir les prud’hommes pour solliciter des dommages-intérêts. Par exemple, le salarié peut être tenu de rembourser les frais engendrés par l’employeur. Le montant de ces indemnités sera souverainement fixé par le juge. Le candidat ne peut en aucun cas être contraint à prendre le poste.
Les juges prendront en considération le contexte et trancheront au cas par cas. Ex : délai entre la date de rétractation et le début du contrat, contexte du recrutement, profil du poste recherché, raisons invoquées par le candidat…
Par ailleurs, la rupture de la promesse d’embauche peut nuire à la réputation du salarié et de l’entreprise. Elle peut aussi avoir un impact sur les candidats qui ont été écartés, ou encore sur l’efficacité des processus de recrutement de l’entreprise.
En conclusion, il est recommandé au salarié qui envisage de rompre une promesse d’embauche de le faire de manière transparente et en informe rapidement l’employeur. La communication ouverte et honnête est essentielle pour minimiser les désagréments potentiels.