Non, la “perte de confiance” n’est pas, en tant que tel, un motif réel et sérieux de licenciement.
Elle peut néanmoins être mise en avant comme étant la conséquence d’un manquement déjà caractérisé qui perturbe le bon fonctionnement de l’entreprise (ex: critiques répétées de la stratégie de la Direction, vol d’argent ou de matériel appartenant à l’entreprise, refus d’accomplir ses tâches, etc.).
Le licenciement est un mode de rupture du contrat de travail à l’initiative de l’employeur, qui doit être justifiée par une cause réelle et sérieuse. Celle-ci se définit comme un fait établi, objectif et vérifiable, tandis que la cause sérieuse est celle qui rend impossible le maintien du salarié dans l’entreprise. Ces conditions visent à protéger le salarié contre les licenciements arbitraires.
La perte de confiance fait référence à une situation dans laquelle l’employeur estime ne plus pouvoir compter sur le salarié, à la suite d’un comportement fautif (ex: vol dans l’entreprise) ou en raison d’une incapacité professionnelle (ex: erreurs, négligences). Toutefois, la simple perte de confiance, en tant que sentiment subjectif de l’employeur, ne suffit pas à justifier un licenciement.
La Cour de cassation a eu plusieurs fois l’occasion de rappeler que la perte de confiance, en tant que telle, ne constitue pas une cause réelle et sérieuse de licenciement puisqu’elle n’est fondée que sur un ressenti ou une opinion subjective.
Si un employeur licencie un salarié en invoquant uniquement la perte de confiance, sans pouvoir prouver des faits précis justifiant cette rupture de confiance, le licenciement peut être jugé abusif. Le salarié pourra alors saisir le conseil de prud’hommes pour obtenir des indemnités pour licenciement abusif.